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Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour: avr. 21

Date de Mise à Jour : 28 octobre 2025

Avertissement: Le site Joyhub.net et la suite logicielle Joyhub, y compris mais sans s'y limiter les logiciels pour ordinateurs et appareils mobiles (collectivement appelés "l'application"), peuvent contenir ou être utilisés pour transmettre du contenu pour adultes destiné aux personnes âgées de 18 ans et plus. Si vous avez moins de 18 ans, si ce type de contenu vous met mal à l'aise, ou s'il est illégal de visualiser ce type de contenu dans votre juridiction, veuillez ne pas continuer.

Ce document contient des conditions générales importantes qui affectent vos droits et recours légaux. En utilisant l'application, vous acceptez ces conditions.

Votre relation avec nous

Les termes "vous", "votre", et "les vôtres" font référence à tous les utilisateurs et/ou tout utilisateur de l'application. Les termes "nous", "notre", et "Joyhub" font entièrement ou partiellement référence à SINGAPORE JOYHUB TECH PTE. LTD., le propriétaire et exploitant du site web https://www.joyhub.net/ et de ses filiales affiliées (ci-après désigné "la société" ou "Joyhub"). Nos produits, services et applications logicielles incluent Remote, Connect, Media Player, Browser et Extension. Le "Contrat Utilisateur" fait partie intégrante de cet accord et inclut expressément la Politique de Confidentialité et le Code de Conduite.

Le présent Contrat constitue un contrat légalement contraignant entre vous et SINGAPORE JOYHUB TECH PTE. LTD.. Veuillez le lire attentivement. En utilisant l'application ou tout produit ou service lié à ces termes ("Services"), vous acceptez ce Contrat. Votre accès et votre utilisation de nos Services signifieront également votre acceptation de notre Politique de Confidentialité et de notre Code de Conduite (si vous entrez et utilisez notre communauté), dont les termes sont accessibles directement sur la plateforme. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas télécharger ni utiliser l'application, ou désinstaller immédiatement et supprimer l'application de votre ordinateur ou appareil mobile.

Si vous accédez ou utilisez les Services pour le compte d'une entreprise ou d'une entité, alors : a) "Vous" et "votre" incluent à la fois vous-même et l'entreprise ou l'entité ; b) Vous représentez et garantissez que vous êtes un représentant autorisé de l'entreprise ou de l'entité et que vous avez l'autorité pour engager cette entité sous ces termes ; c) Votre entreprise ou entité est légalement et financièrement responsable de vos actions et de celles d'autres personnes associées à votre entreprise ou entité (y compris tous les employés, agents ou sous-traitants) dans l'accès ou l'utilisation de votre compte.

Arbitrage et Choix de la Loi: Ces termes contiennent une clause d'arbitrage et une disposition sur le choix de la loi. Sauf pour certains types de litiges mentionnés dans la clause d'arbitrage, vous et Joyhub acceptez de résoudre tous les différends entre nous par arbitrage obligatoire comme spécifié dans l'accord, et vous et Joyhub renoncez à tout droit de participer à des poursuites collectives ou à un arbitrage collectif.

Votre Compte sur Joyhub

a. Création du Compte

Joyhub vous propose des fonctionnalités d'enregistrement et de connexion. Vous pouvez suivre les instructions sur la page d'enregistrement et de connexion pour remplir vos informations, lire et accepter cet accord. Après avoir terminé le processus d'enregistrement et de connexion, vous deviendrez un utilisateur de Joyhub. Lorsque vous créez un compte, vous êtes obligé de garantir l'authenticité, la validité et l'exhaustivité des informations que vous fournissez. Vous ne pouvez pas enregistrer un compte Joyhub de manière malveillante, y compris mais sans s'y limiter les enregistrements fréquents, les enregistrements en masse, l'utilisation de l'identité d'une autre personne pour vous inscrire, ou d'autres inscriptions qui ne sont pas destinées à un usage normal des services Joyhub.

b. Informations sur le Compte

Vous devez garder votre mot de passe confidentiel. Le compte que vous enregistrez et le code de vérification que vous utilisez pour vous connecter sont vos identifiants pour vous connecter et utiliser Joyhub en tant qu'utilisateur. Vous devez les utiliser avec soin et les stocker correctement. Vous êtes responsable de toutes les activités et actions effectuées sous votre compte. Si votre compte est volé ou mal utilisé en raison de votre négligence, vous en assumerez la responsabilité.

Le nom, l'avatar et les autres informations du compte que vous définissez lors de l'enregistrement ou de l'utilisation de Joyhub doivent respecter les réglementations légales et les principes d'authenticité de l'information. Vous ne devez pas utiliser de contenu nuisible, usurper les noms ou avatars d'autres personnes, ni prendre d'autres actions qui pourraient causer de la confusion. Vous ne devez pas porter atteinte aux droits légaux de tiers.

c. Annulation du Compte

Vous pouvez demander l'annulation de votre compte Joyhub en suivant la procédure d'annulation de Joyhub. Cependant, vous serez toujours responsable des actions entreprises avant l'annulation de votre compte ou pendant votre utilisation des services Joyhub. Après une annulation réussie, sauf si les lois et réglementations en exigent autrement, Joyhub ne fournira pas de services de restauration des enregistrements de compte. Merci de procéder avec prudence.

d. Gestion des Violations du Compte

Nous nous réservons le droit de désactiver votre compte utilisateur à tout moment, y compris si vous violez l'une des règles de Joyhub ou si vos actions peuvent enfreindre les droits de tiers ou violer les lois et réglementations applicables.

Si Joyhub détermine que votre utilisation du compte peut enfreindre les lois et réglementations, mettre en danger la sécurité de votre compte ou menacer la sécurité des informations de Joyhub, Joyhub peut refuser de fournir des services associés ou résilier cet accord. Joyhub se réserve le droit de suspendre ou d'annuler votre compte en fonction de la situation. Toutes les pertes résultantes, y compris mais sans s'y limiter à la suppression de contenu ou de données, seront à votre charge.

Services que Nous Fournissons

a. Connexion Bluetooth

Vous pouvez utiliser Joyhub pour vous connecter à votre appareil via Bluetooth, contrôlant votre jouet par le biais du contrôle programmé de Joyhub ou des programmes recommandés que nous fournissons. Pour des informations détaillées sur l'utilisation, veuillez consulter le manuel de l'utilisateur de Joyhub.

b. Salles

Vous pouvez créer ou rejoindre une salle sur Joyhub, devenant ainsi un hôte pour initier des événements ou participer à des événements lancés par un hôte. Vous pouvez créer votre propre salle ou entrer dans une salle créée par quelqu'un d'autre en utilisant un code d'invitation. Dans la salle, vous pouvez publier du contenu ou discuter, mais veuillez noter que toute information ou contenu que vous publiez doit strictement respecter les lois et réglementations en vigueur, et vous ne pouvez pas porter atteinte aux droits d'autrui.

L'hôte de la salle a l'autorité de couper le son, de supprimer des membres ou de fermer la salle. Joyhub n'interviendra pas dans ces actions, sauf dans des circonstances spéciales. Merci de gérer les disputes de manière amiable.

Les hôtes sont responsables de la gestion de leurs salles, garantissant que les membres suivent les réglementations légales et cet accord. Si des membres s'engagent dans des activités illégales ou enfreignent cet accord, l'hôte doit prendre des mesures immédiates, telles que les couper le son ou les supprimer. Si l'hôte omet de le faire ou facilite de telles actions, Joyhub se réserve le droit de tenir l'hôte responsable, y compris mais sans s'y limiter, en interdisant les publications, en désactivant les comptes, en fermant les salles ou en recherchant une responsabilité légale. Toute perte, telle que la perte de données, résultant de cela sera à la charge de l'hôte.

Joyhub ne garantit pas l'exactitude, l'intégralité ou l'actualité du contenu publié dans les salles. Veuillez évaluer le contenu vous-même et assumer les risques ou les pertes qui en résultent.

c. Accès à la Communauté

Lorsque vous utilisez les fonctionnalités de la communauté de Joyhub, veuillez respecter strictement les directives de la communauté.

Vous pouvez publier votre propre contenu original ou du contenu que vous avez le droit de publier, y compris des opinions, des textes, des informations, des images, etc. Toutefois, vous devez respecter les lois, les réglementations et les directives de la communauté Joyhub. Tout contenu ou information que vous publiez ne reflète pas nécessairement les opinions, la position ou les politiques de Joyhub. Vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez.

Vous pouvez naviguer et vous abonner à divers types d'informations et de contenus au sein de la communauté Joyhub. Vous êtes responsable d'évaluer indépendamment le contenu et d'assumer les risques qui pourraient en découler. Sauf disposition expresse de la loi ou de la réglementation, toute perte résultant de l'achat ou de l'utilisation de ce contenu est de votre propre responsabilité.

Vous pouvez partager ou republier du contenu de la communauté, mais sans l'autorisation écrite de Joyhub, vous n'êtes pas autorisé à copier, lire, adopter, analyser ou utiliser le contenu ou les données de Joyhub sous quelque forme que ce soit à des fins commerciales, pour la vente, ou pour divulguer, fournir ou permettre à des tiers d'utiliser de quelque manière que ce soit.

Joyhub ne fait aucune déclaration ni garantie concernant l'exactitude, l'intégralité ou l'actualité du contenu fourni par d'autres. Si le contenu de la communauté contient des liens vers des sites ou ressources tiers, ces liens sont fournis à titre de référence uniquement. Nous ne contrôlons pas le contenu de ces sites ou ressources. De tels liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation des sites liés. Vous reconnaissez que nous ne sommes pas tenus de présélectionner, surveiller, examiner ou modifier tout contenu publié par vous ou par d'autres utilisateurs sur Joyhub.

Joyhub se réserve le droit (mais non l'obligation) de supprimer, interdire, bloquer ou supprimer tout contenu d'utilisateur que nous jugeons violant les termes pertinents ou que d'autres utilisateurs ont signalé. Nous ne serons pas responsables envers vous dans de tels cas. Par conséquent, si vous souhaitez vous assurer d'avoir un accès permanent à une copie de ce contenu utilisateur, nous vous recommandons de sauvegarder une copie sur votre appareil personnel.

d. Services de jeux

Vous pouvez participer, via cette application, aux divers services de jeux occasionnels légers proposés par la Plateforme, notamment des fonctionnalités de divertissement telles que des jeux de rythme, des quiz ou des jeux interactifs destinés aux utilisateurs adultes. Tout contenu de jeu est conçu et publié dans le respect des lois et réglementations en vigueur, et interdit strictement les contenus liés au jeu d'argent, à la violence, à la pornographie, à des questions politiques illégales, ou à tout autre contenu contraire aux lois, réglementations, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs.

Votre performance dans les jeux sera évaluée en fonction de critères tels que les points, les scores ou l'état d'achèvement, et des classements correspondants seront établis. Les informations du classement sont publiques et visibles par tous les utilisateurs participants, à des fins de référence, d'échange et de compétition.

Chacune de vos actions dans le jeu (par exemple, appui sur un bouton, réponse à une question, jugement de rythme) sera évaluée en temps réel par le système et notée en conséquence (par exemple : Parfait, Très bien, Bien, Correct, Échoué). Ces notes reflètent votre performance en temps réel et constituent un élément clé pour le calcul des points, des classements et le déblocage de récompenses.

Lors de l'utilisation des services de jeu, vous devez strictement respecter les lois et réglementations nationales ainsi que les dispositions pertinentes du présent Contrat. Il est interdit d'utiliser les fonctions de jeu pour diffuser des informations illégales ou inappropriées, ou d'utiliser des triches, logiciels de piratage, scripts automatisés, ou de se livrer à tout comportement perturbant le fonctionnement normal du système.

Les données de comportement utilisateur générées pendant votre partie (y compris, mais sans s'y limiter, les scores, classements, journaux d'opérations, durée de jeu et contenus interactifs) seront collectées par la Plateforme et utilisées pour améliorer votre expérience de jeu, renforcer la qualité du service, assurer la sécurité du compte et maintenir l'ordre sur la Plateforme.

Nous accordons une grande importance à la protection de vos informations personnelles. Toutes les activités de traitement des données respectent strictement les dispositions de notre Politique de confidentialité et ne dépasseront pas le cadre légal, légitime et nécessaire.

L'Application ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni la nature en temps réel des données générées pendant le jeu (telles que les jugements de notation, l'affichage des classements ou les retards de synchronisation). Il vous incombe d'évaluer vous-même la fiabilité de ces informations et d'assumer les risques ou pertes découlant de leur utilisation ou de votre confiance en ces informations.

Nous nous engageons à maintenir un environnement de jeu sain, positif et équitable. Si vous constatez des violations de la part d'autres utilisateurs (par exemple tricherie, harcèlement, publication de contenus inappropriés), nous vous encourageons à les signaler rapidement via les canaux officiels. Pour les utilisateurs enfreignant le présent Contrat ou les règles de la Plateforme, nous nous réservons le droit de prendre des mesures telles que des avertissements, mise en sourdine, restrictions de fonctionnalités, suppression de scores, suspension ou interdiction permanente de l'accès au jeu. Dans les cas graves, nous pouvons signaler l'affaire aux autorités compétentes conformément à la loi.

La Plateforme se réserve le droit, à sa seule discrétion et selon les besoins opérationnels, de modifier, optimiser, suspendre ou résilier les services de jeu, notamment en mettant à jour les mécaniques de jeu, en modifiant les règles ou en arrêtant des événements. Ces modifications pourraient ne pas faire l'objet d'une notification individuelle ; veuillez rester informé en consultant la dernière version du présent Contrat et les annonces officielles.

Si vous enfreignez gravement ou de façon répétée le présent Contrat, la Plateforme se réserve le droit de suspendre ou d'interdire définitivement votre compte ou votre accès aux fonctionnalités de jeu, et de poursuivre toute action en justice appropriée.

Veuillez lire attentivement et comprendre pleinement les conditions ci-dessus avant de participer à tout service de jeu. Votre inscription, connexion ou utilisation continue des services vaut reconnaissance et acceptation pleine et entière de l'ensemble des termes du présent Contrat.

e. Points et Pièces

Les points et les pièces Joyhub sont des récompenses accordées par la plateforme Joyhub à ses utilisateurs. Les points n'ont aucune valeur monétaire ou en espèces et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent ou transférés. En revanche, les pièces d'or ont une valeur monétaire et peuvent être échangées, mais elles sont également non transférables. Les utilisateurs peuvent gagner des points ou des pièces d'or en participant à des tâches et des activités sur la plateforme, qui peuvent ensuite être utilisés pour échanger des avantages d'adhésion Joyhub. Les règles spécifiques d'échange et les contenus des avantages sont affichés sur la page de la plateforme.Les points expirent le dernier jour du 12e mois suivant leur acquisition, et le système les réinitialise à zéro le 1er du mois suivant. Par exemple, si un utilisateur acquiert 100 points le 31 janvier 2025, la date d'expiration sera le 31 janvier 2026, et le système procédera à une réinitialisation des points le 1er février 2026. Le système priorisera la déduction des points les plus proches de l'expiration. Les pièces d'or sont valides pendant une période plus longue et ne seront pas réinitialisées automatiquement.

Le niveau d'adhésion Joyhub est déterminé par le nombre total de points accumulés par les utilisateurs dans le passé. Des actions telles que l'échange d'avantages ou l'expiration des points n'affectent pas le total historique des points ou le niveau d'adhésion. Les pièces d'or n'ont aucune relation avec le niveau d'adhésion. En raison de la limite des stocks, certains avantages peuvent être "réclamés selon le principe du premier arrivé, premier servi". Veuillez vous référer au contenu réel pouvant être échangé.

Pour garantir l'équité des activités de points et de pièces d'or, si des utilisateurs se livrent à des comportements illégaux ou non conformes (comme tricher, encaisser de l'argent, violer les droits d'autrui, publier du contenu non conforme, etc.), échanger des points, des pièces d'or ou des droits d'activité de manière privée, ou adopter d'autres comportements violant les règles de la plateforme ou les lois et réglementations pertinentes, Joyhub se réserve le droit de prendre des mesures, y compris, mais sans s'y limiter, disqualifier la participation, révoquer les droits ou suspendre les comptes. Joyhub se réserve le droit final d'interpréter et de modifier les règles relatives aux points et aux pièces d'or, au contenu des avantages et à leurs périodes de validité. Toute modification sera notifiée aux utilisateurs par des annonces ou d'autres moyens.

f.AI Lover – Joyhub

● Joyhub propose la fonctionnalité AI Lover, vous permettant de dialoguer avec n'importe quel personnage de votre choix. L’IA répond intelligemment à vos questions et peut générer des formes d'onde vocales. Tout au long de l'utilisation, Joyhub s'engage à ne collecter aucune de vos données personnelles, garantissant ainsi la sécurité de votre vie privée.

● La plateforme respecte strictement sa politique de confidentialité et n’utilisera jamais vos informations personnelles sans autorisation. Les contenus générés par l’IA peuvent être enregistrés par le système à des fins d’optimisation du service, sans jamais être associés à votre identité personnelle.

● Vous êtes entièrement responsable de l’usage que vous faites du contenu généré par l’IA, y compris, mais sans s’y limiter, en ce qui concerne sa légalité, sa moralité et sa pertinence. Il est interdit d’utiliser les contenus générés à des fins illégales, frauduleuses, portant atteinte aux droits d’autrui ou inappropriées.

● Les contenus générés par l’IA de Joyhub (y compris, sans s’y limiter, les textes, images, fichiers audio, etc.) sont produits automatiquement par des algorithmes. Ils peuvent contenir des erreurs, être incomplets ou ne pas convenir à certains usages. Ces contenus ne reflètent pas les opinions ou positions de Joyhub. Joyhub ne garantit en aucune manière l’exactitude, la fiabilité ou la pertinence de ces contenus et décline toute responsabilité pour les pertes directes ou indirectes résultant de leur utilisation ou de leur interprétation.

Activités de Marketing

Si vous souhaitez recevoir nos informations marketing par messages texte et notifications push sur votre téléphone mobile, vous pouvez choisir de vous inscrire. En vous inscrivant, vous confirmez que nous pouvons envoyer des informations promotionnelles ou d'autres messages texte au numéro de téléphone mobile que vous fournissez, y compris des codes de vérification à usage unique, des notifications de commande et des messages promotionnels. Ces messages peuvent être envoyés directement par nous ou par un tiers en notre nom, et tous ces messages auront la même valeur légale que des notifications écrites.

Veuillez noter que le fait de rejoindre un certain programme ne vous inscrit pas automatiquement à d'autres programmes. La fréquence des messages peut varier, et l'opérateur ne saurait être tenu responsable des retards ou des échecs de livraison. Des frais de communication ou de données peuvent s'appliquer en fonction des tarifs pratiqués par votre opérateur dans votre région.

Vous confirmez que la réception de messages marketing n'est pas une condition obligatoire pour utiliser ce service. Si vous souhaitez vous désabonner des messages texte, vous pouvez aller dans « Mon profil - Paramètres - Notifications de messages » pour désactiver les SMS et les notifications téléphoniques. Toutefois, vous reconnaissez que la désactivation des messages texte peut affecter votre expérience d'utilisation de ce service et de ses fonctions associées. Si vous souhaitez vous réabonner, vous pouvez réactiver cette fonctionnalité dans « Mon profil - Paramètres - Notifications de messages ».

À l’exception des fournisseurs de services SMS et des agrégateurs d’informations, nous ne partagerons pas vos données de consentement, d’abonnement ou de désabonnement avec des tiers.

Code de conduite des utilisateurs

a. Qui peut utiliser ces services

Il est interdit aux personnes de moins de 18 ans de télécharger l'application, de créer un compte ou d'utiliser les services.

En utilisant ces services, vous confirmez que : vous avez la capacité et l'intention de conclure un contrat contraignant avec l'entreprise ; vous respecterez ces conditions ainsi que toutes les lois, règles et réglementations locales, nationales et internationales applicables.

Si vous utilisez les services au nom d'une entreprise ou d'une autre entité, vous confirmez que vous êtes autorisé à accepter ces conditions au nom de cette entreprise ou entité.

En utilisant l'application et les services, vous confirmez également avoir pris connaissance et accepté la politique de confidentialité, les directives de la communauté et l'accord utilisateur de l'entreprise.

b. Vos droits

L'entreprise vous accorde un droit personnel, mondial, libre de redevances, non transférable, non exclusif et révocable d'accéder aux services et de les utiliser. Le seul but de cette licence est de vous permettre d'utiliser et de profiter des services conformément à ces conditions.

Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer, vendre ou louer une partie de nos services, ni tenter de décompiler ou d'extraire le code source du logiciel, à moins que ces actions ne soient interdites par la loi ou que vous ayez obtenu notre permission écrite.

c. Nos droits

De nombreux services vous permettent de créer, télécharger, publier, envoyer, recevoir et stocker du contenu. Ce faisant, vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle que vous détenez sur ce contenu. Toutefois, en téléchargeant, publiant, envoyant ou recevant du contenu via nos services, vous accordez à Joyhub une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, sous-licenciable et transférable d'utiliser, copier, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ce contenu dans le cadre de la fourniture des services et de l'exercice des activités de Joyhub (y compris, mais sans s'y limiter, la promotion et la redistribution de tout ou partie des services et de leurs œuvres dérivées via tous les formats et canaux médiatiques).

Cette licence a uniquement pour but d'exploiter, promouvoir et améliorer nos services, ainsi que de développer de nouveaux services. Même si vous cessez d'utiliser nos services, cette licence reste en vigueur. Certains services peuvent fournir des méthodes pour accéder au contenu que vous avez soumis à ce service et pour le supprimer. De plus, dans certains services, certains termes ou paramètres peuvent limiter la portée de la façon dont nous pouvons utiliser le contenu soumis à ces services. Assurez-vous que vous disposez des droits nécessaires pour nous accorder cette licence afin de soumettre du contenu à nos services.

d. Activités interdites

En utilisant ces services, vous vous engagez à ne pas participer à l'une des activités interdites suivantes:

Violations de toute loi applicable, y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur la propriété intellectuelle, la vie privée et le contrôle des exportations.

Télécharger, publier, transmettre ou mettre à disposition tout contenu illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, obscène, haineux ou autrement offensant, y compris du contenu qui envahit la vie privée d’une autre personne ou qui promeut la discrimination raciale, ethnique ou d’autres formes de discrimination.

Se faire passer pour une autre personne ou entité, ou revendiquer faussement une relation avec une personne ou une entité.

Télécharger, publier, transmettre ou mettre à disposition toute publicité non sollicitée ou non autorisée, des matériaux promotionnels, du spam, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux ou toute autre forme de sollicitation.

Télécharger, publier, transmettre ou mettre à disposition des matériaux contenant des virus logiciels ou tout autre code informatique, fichier ou programme conçu pour perturber, endommager ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel, matériel informatique ou équipement de télécommunications.

Interférer avec ou perturber les services, serveurs ou réseaux liés aux services, ou ne pas respecter les exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux liés aux services.

Participer à des activités frauduleuses ou se faire passer pour une autre personne ou entité lors de l’utilisation des services.

Collecter ou stocker des données personnelles sur d'autres utilisateurs sans leur consentement explicite.

Violer les droits de vie privée ou de propriété intellectuelle des autres.

Utiliser les services à des fins illégales ou non autorisées.

e. Résiliation

Lorsque vous utilisez Joyhub, vous devez strictement respecter les conditions décrites ci-dessus. En cas de violation, vous devrez assumer toutes les conséquences et responsabilités pouvant découler de l'utilisation du contenu d'information. Joyhub se réserve le droit de prendre des mesures en cas de violation, y compris mais sans s'y limiter, la suppression d’informations illégales ou indésirables, le refus de fournir certains ou tous les services, le blocage de l'accès au compte et d'autres mesures. De plus, Joyhub se réserve le droit de conserver des enregistrements conformément aux exigences légales et de signaler toute violation aux autorités compétentes. Si Joyhub est confronté à des sanctions administratives ou à des compensations légales dues à une violation de l'accord par l'utilisateur, Joyhub se réserve le droit d'exiger que l'utilisateur résolve le problème conjointement et rembourse les compensations.

Vous avez le droit de résilier votre compte à tout moment pour cesser d'utiliser nos services. Joyhub se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès aux services à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis et sans aucune responsabilité à votre égard. Cela peut inclure, mais sans s'y limiter, des violations de ces conditions ou de toute loi applicable. Après la résiliation, toutes les licences et droits accordés par Joyhub prendront fin et vous devrez cesser d'utiliser les services. Après la résiliation, les dispositions de cet accord concernant la "Clause de non-responsabilité", "Limitation de responsabilité", "Indemnisation", "Loi applicable et résolution des litiges" et "Modification des conditions" resteront en vigueur.

Confidentialité

La politique de confidentialité de Joyhub explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles. En utilisant ces services, vous confirmez avoir lu et accepté les termes de notre politique de confidentialité. Vous comprenez qu'en utilisant ces services, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos informations comme décrit dans la politique de confidentialité, accessible à l'adresse suivante : https://joyhub.net/pages/privacy-policy.

Propriété intellectuelle

Ⅰ. Droits de Joyhub

Les services, y compris mais sans s'y limiter, l'application, le logiciel, les logos, les conceptions, les graphiques, les images, les icônes, les clips vidéo et audio, sont la propriété de Joyhub ou de ses concédants de licence. Joyhub et ses concédants de licence conservent tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services. Vous acceptez de ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, accorder une licence, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu par le biais des services. L'utilisation non autorisée des services ou de tout contenu peut violer les lois sur la propriété intellectuelle ou d'autres lois applicables.

Ⅱ. Votre contenu

Comme mentionné sopra, vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu que vous créez, téléchargez, publiez, envoyez, recevez ou stockez via nos services. Cependant, en utilisant les services, vous accordez à Joyhub une licence pour utiliser, copier, distribuer, créer des œuvres dérivées, afficher et exécuter votre contenu dans le cadre de la fourniture des services et de la conduite des activités de Joyhub.

Si vous estimez que tout contenu fourni par les services porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez soumettre un avis à Joyhub conformément au Digital Millennium Copyright Act (DMCA) ou à d’autres lois applicables. Joyhub répondra aux avis de violation du droit d’auteur et pourra prendre des mesures appropriées, y compris la suppression ou la désactivation de l’accès au contenu incriminé.

Ⅲ. Avis de violation de droits d’auteur et procédure de retrait

a. Avis de contrefaçon des droits d'auteur

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle des tiers et nous attendons de nos utilisateurs qu'ils en fassent autant. Si vous estimez qu'un matériel accessible via nos services porte atteinte à vos droits d'auteur, vous pouvez envoyer un avis de contrefaçon à l'agent désigné de notre entreprise. Pour être valable, cet avis doit être rédigé par écrit et contenir les informations suivantes :

Une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif présumé violé ;

L'identification de l'œuvre protégée dont la violation est alléguée, ou, si plusieurs œuvres protégées sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ;

L'identification du matériel présumé contrefait ou faisant l'objet d'une activité contrefaisante, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de localiser ce matériel ;

Des coordonnées suffisantes pour nous permettre de vous contacter, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et une adresse e-mail ;

Une déclaration attestant que vous avez la conviction de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière indiquée n'est pas autorisée par le titulaire des droits d'auteur, son représentant ou la loi ;

Une déclaration attestant que les informations contenues dans la notification sont exactes, et sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire d'un droit exclusif présumé violé.

Veuillez envoyer votre avis de contrefaçon à notre agent désigné à l'adresse suivante :

E-mail : joyhub@delevitagent.com

Nous vous recommandons de consulter votre conseiller juridique avant d'envoyer un avis. Vous pourriez être tenu responsable de dommages si vous faites des déclarations inexactes et substantielles dans votre avis.

b. Contre-avis

Si vous avez été identifié comme un contrevenant présumé et que vous estimez que le contenu en question ne porte pas atteinte aux droits d'auteur, ou que vous disposez de l'autorisation du titulaire des droits d'auteur, de son représentant ou de la loi, vous pouvez soumettre un contre-avis écrit demandant la restauration du contenu supprimé ou désactivé. Votre contre-avis doit inclure les éléments suivants :

Votre signature physique ou électronique ;

L'identification du contenu qui a été supprimé ou désactivé, ainsi que l'adresse (URL) à laquelle ce contenu était disponible avant sa suppression ou désactivation ;

Une déclaration attestant que vous avez la conviction de bonne foi que le contenu a été supprimé ou désactivé par erreur ou à la suite d'une identification erronée ;

Vos coordonnées, notamment votre nom complet, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ;

Une déclaration indiquant que vous acceptez la compétence du tribunal fédéral du district judiciaire dans lequel se trouve votre adresse, ou, si votre adresse se situe en dehors des États-Unis, la compétence de tout tribunal fédéral des États-Unis où le prestataire de services peut être trouvé, et que vous accepterez la signification d'acte par la personne ayant soumis l'avis initial ou par un de ses mandataires.

c. Procédure de retrait

À réception d'un avis de contrefaçon valide, nous supprimerons sans délai le matériel présumé contrefait ou en bloquerons l'accès. Si nous recevons un contre-avis, nous en transmettrons une copie à la partie initialement plaignante et nous l'informerons que nous pourrions rétablir le contenu supprimé ou réactiver l'accès dans un délai de 10 jours ouvrables. Sauf réception d'une ordonnance judiciaire, nous pourrons, à notre discrétion, rétablir le contenu ou réactiver l'accès entre 10 et 14 jours ouvrables (ou plus) après réception du contre-avis.

d. Coordonnées

Conformément à la loi sur le droit d'auteur du millénaire numérique (Digital Millennium Copyright Act - DMCA), nos coordonnées pour la réception des réclamations pour violation de droits sont les suivantes :

E-mail : joyhub@delevitagent.com

Veuillez noter que l'article 512(f) du DMCA stipule que toute personne qui, sciemment et de manière substantielle, fait une fausse déclaration affirmant qu'un matériel ou une activité constitue une contrefaçon, ou qu'un matériel ou une activité a été retiré ou désactivé par erreur ou identification erronée, peut être tenue responsable des dommages, y compris les frais et honoraires d'avocat, subis par les parties concernées.

Pour les utilisateurs qui sont des contrevenants récidivistes, nous nous réservons le droit de résilier leurs comptes dans des circonstances appropriées.

Avant de soumettre un avis ou un contre-avis, veuillez envisager les moyens de défense applicables en matière de droits d'auteur, notamment l'usage loyal (« fair use »). Nous encourageons les utilisateurs à évaluer si leur utilisation de matériel protégé par des droits d'auteur pourrait relever de l'usage loyal au regard de la législation sur le droit d'auteur avant de déposer un avis quelconque.

Clause de non-responsabilité

Vous comprenez et acceptez que les services sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité". Joyhub et ses affiliés, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence déclinent expressément toute garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, y compris mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-violation.

Joyhub ne garantit pas que :

Les services répondront à vos besoins ou seront fournis sans interruption, de manière sécurisée ou sans erreur.

Les résultats obtenus grâce aux services seront exacts ou fiables.

Les produits, services, informations ou autres matériaux obtenus par le biais des services répondront à vos attentes.

Les produits, services, informations ou autres matériaux obtenus par les services seront de qualité satisfaisante.

Toute action entreprise par vous pour télécharger ou obtenir du contenu via les services se fera à vos propres risques. Si de telles actions entraînent des dommages à votre système informatique ou une perte de données, vous êtes seul responsable des conséquences.

Limitation de responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la législation applicable, Joyhub et ses affiliés, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence ne seront pas responsables des dommages indirects, incidentels, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de ou liés à votre utilisation des services, y compris mais sans s'y limiter à la perte de profits, la perte de goodwill, la perte d'utilisation, la perte de données ou d'autres pertes immatérielles, que ce soit sur la base d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence), d'une responsabilité stricte ou de toute autre théorie juridique.

Veuillez noter que les limitations de responsabilité ci-dessus ne s'appliquent pas dans les circonstances suivantes, sauf si la loi l'exige explicitement :

Dommages directs causés par une mauvaise conduite intentionnelle ou une négligence grave de la part de Joyhub ou de ses affiliés.

Dommages résultant de la violation par Joyhub ou ses affiliés des obligations contractuelles fondamentales. Les obligations contractuelles fondamentales sont celles qui sont essentielles à la réalisation de l'objectif du contrat, que Joyhub s'attend raisonnablement à exécuter au moment de la conclusion du contrat.

Toute responsabilité qui ne peut pas être exclue ou limitée légalement, y compris mais sans s'y limiter à la responsabilité découlant de violations des lois applicables en matière de protection des données.

De plus, Joyhub ne sera pas responsable des éléments suivants :

Votre échec à respecter les lois applicables ou toute disposition de cet accord.

Actions ou omissions de tiers, y compris mais sans s'y limiter, d'autres utilisateurs.

Toute interruption, retard, erreur ou omission rencontrée lors de l'utilisation des services causée par des facteurs extérieurs au contrôle de Joyhub, tels que des pannes Internet, des pannes de télécommunications ou des catastrophes naturelles.

Tout accès non autorisé à votre compte ou vos données personnelles, sauf si un tel accès non autorisé résulte de la négligence de Joyhub.

La qualité ou la performance de produits, services, informations ou autres matériels fournis par des tiers, même si ces produits, services, informations ou matériaux sont fournis par le biais des services de Joyhub.

Veuillez noter que certaines juridictions peuvent ne pas autoriser l'exclusion ou la limitation de certains types de dommages, et par conséquent, certaines de ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous. Si les lois de votre juridiction ne permettent pas certaines des limitations décrites ci-dessus, ces limitations s'appliqueront uniquement dans la mesure permise par la loi.

Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Joyhub et ses affiliés, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence contre toute réclamation, demande ou dommage (y compris les frais d'avocat raisonnables) découlant de ou liés à votre utilisation des services, à votre violation de ces termes ou à votre violation de tout droit de tiers.

Loi applicable et résolution des litiges

Les présentes conditions générales ainsi que votre utilisation des services sont régies et interprétées conformément aux lois de Singapour. Tout litige découlant des présentes conditions ou s'y rapportant sera tranché exclusivement par les tribunaux situés à Singapour.

Modification des termes

Joyhub se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces termes à tout moment. Si nous apportons des modifications importantes à ces termes, nous vous en informerons par e-mail ou publierons un avis sur les services. Votre utilisation continue des services après la date d'entrée en vigueur des termes mis à jour constitue votre acceptation des termes révisés. Tout litige découlant de cet accord sera résolu selon la version de l'accord en vigueur au moment où le litige survient.

Il est recommandé de lire toujours attentivement et de comprendre les conditions d'utilisation de toute plateforme ou service que vous utilisez pour garantir votre conformité et protéger vos droits et intérêts. Si vous avez des questions spécifiques ou des préoccupations concernant les conditions d'utilisation de Joyhub, il est conseillé de contacter Joyhub directement pour obtenir des éclaircissements.